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Dans les océans, les fluides sont animés par des mouvements affectant les masses d'eaux superficielles et des mouvements affectant les masses d'eau profondes, dus à des
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entre l'eau chaude et l'eau froide. Les eaux chaudes étant moins denses, elles remontent vers la couche superficielle des océans, alors que les eaux froides, plus denses, plongent vers les zones profondes. Le
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est donc essentiel à l'établissement de
courants marins
.
De plus, l'énergie solaire est à l'origine de l'évaporation de l'eau, qui passe de l'état liquide à l'état gazeux. Cette vapeur d'eau forme des nuages. Lorsqu'ils se refroidissent, l'eau qu'ils contiennent passe à l'état liquide (pluie) ou solide (neige). C'est le cycle de l'eau, lui aussi généré par le
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La Réunion du Conseil au niveau des Ministres
(RCM) de 2017 s'est tenue au
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La RCM a offert la possibilité de :
Le thème de cette RCM faisait écho à la promesse de « ne laisser personne de côté », qui fait partie des engagements du Programme de développement durable à l’horizon 2030.
Le Tribunal correctionnel de Pau vient de condamner la société PAPREC SUD-OUEST ATLANTIQUE à 12 000 euros d’amende pour délit de pollution des eaux. L’usine de transit et de tri de déchets ménagers et industriels (site de Montardon) a été sanctionnée pour des négligences répétées dans l’exploitation de son site, qui se sont traduites par des rejets polluants ayant conduit en 2014 à une mortalité de poissons parmi lesquels figurait une espèce protégée, la lamproie de planer. Cette décision judiciaire devrait inciter à l’avenir cette société à assumer correctement ses obligations de maîtrise de ses rejets.Le groupe PAPREC est présent sur plus de 100 sites en France.
Une pollution qui aurait pu être évitée
Le responsable de la sociétén’a pas veillé au respect desnormesimposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation qui permettent pourtant de prévenir les dommages pouvant être causés aux milieux naturels [1] . En effet, un contrôle de la police de l’eau (ONEMA) arévélé des valeurs de rejets supérieures à celles autorisées [2] . A titre d’exemple, la concentration en hydrocarbures dans le ruisseau était trois fois supérieure à sa valeur limite.
Comme le souligne Sylvie Merle-Vignau, secrétaire de la SEPANSO Pyrénées-Atlantiques, membre de FNE : « cette pollution non accidentellerésulte d’un manque de rigueurcertain de l’exploitant pour se conformer à la législation en vigueur afin de ne pas causer de dommages aux milieux naturels. Nos associations se sont donc logiquement constituées parties civiles pour que la lumière Crédit conso soit faite sur cette pollution ».
Une sanction pour que PAPREC SUD-OUEST assume sa responsabilité ici et ailleurs
Le directeur a indiqué ne pas pouvoir expliquer la présence de matières organiques à l’aval du rejet pluvialtout en prétendant être en règle avec la règlementation ICPE. Durant l’audience également, la société niait plus ou moins clairement son rôle dans cette pollution ce qui était largement regretté par le Procureur de la République…Manifestement, cette société refuse d’assumerles faits qui lui sont reprochés.
Cette condamnation devrait inciter la société PAPREC SUD-OUEST Atlantique àreconnaître son entière responsabilité dans cette affaire.
De manière plus globale, PAPREC est l’un des principaux acteurs français du recyclage, du traitement et de la valorisation des déchets avec plus de 100 sites en France et en Suisse. Nous espérons que cette décision aura pour effet de renforcer la vigilance de l’ensemble des acteurs de cette sociétépour le respect des normes environnementales – ainsi qu’elle affirmele faire sur son site internet.
Anne ROQUES, juriste de FNE, ajoute : « Les associations approuvent lacondamnation de cette société dont le manque de précaution et de réactivité n’est pas resté impuni. Il est du devoir des associations agréées de protection de l’environnement de contribuer à faire respecter le droit face à des sociétés qui ont les moyens d’être irréprochables ».
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L’arrêté préfectoral d’autorisation prévoit des valeurs limites de rejets :
- Matières en suspension : 30 mg/l
- Demande chimique en oxygène : 100 mg/l
- Demande biochimique en oxygène : 40 mg/l
- Hydrocarbures : 5 mg/l
[2]
- Demande chimique en oxygène : 269 mg/l
- Demande biochimique en oxygène : 99 mg/l
- Hydrocarbures : 1,45 mg/l
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France Nature Environnement est la fédération française des associations de protection de la nature et de l´environnement. C´est la porte-parole d´un mouvement de 3500 associations, regroupées au sein de 74 organisations adhérentes, présentes sur tout le territoire français, en métropole et outre-mer. France Nature Environnement, partout où la nature a besoin de nous.
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